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Conseil Municipal

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mercredi 16 octobre
Le Conseil Municipal a lieu le Mercredi 16 Octobre 2019 à 20h30 à la Salle du Conseil Municipal. L'ordre du jour sera affiché une semaine avant.

Ordre du jour :

Finances:

  • Budget Principal - Décision Modificative n° 04/2019.
  • Budget Principal - Décision Modificative n° 05/2019.
  • Budget Principal - Taxe d'Aménagement 2020.
  • Budget Principal - Modification loyer local 9 Place du Commerce.
  • Budget Assainissement - Redevance Assainissement 2020.

Equipements Communaux et Travaux :

  • Validation modification d'ouvrages de distribution d'électricité - 80 Rue de la Moulinette.
  • ZAE Champrovent - Validation devis aménagement réserve incendie.
  • Achat d'un abri de jardin pour mise à disposition du Club Canin.

Intercommunalité :

  • Approbation du rapport de la Commission Locale d'Evacuation des Charges Transférées (CLECT), au titre de l'année 2019.

Urbanisme :

  • Vente du local "Taveneau".

Aménagement du territoire :

  • Avis extension d'un élevage de volailles sur la commune de Saint Aubin la Plaine.

Ressources Humaines :

  • Compte Epargne Temps.
  • Prévoyance.
  • Tableau des effectifs - modification temps de travail agent technique Ecole Publique.

Informations et Questions diverses:

  • Renouvellement du parc informatique par location.
  • Vidéoprotection - Lancement MAPA.
  • RD 137 - Intervention d'étudiants du Lycée Pétré.
  • Etc...