Projet du PLUi - Sud Vendée Littoral

Veuillez trouver ci-joint les éléments du projet du PLUi ex Pays de Sainte-Hermine qui fera l’objet d’un arrêt en Conseil Communautaire le 5 mars prochain.

La version "papier" est disponible au siège de la Communauté de Communes Sud Vendée Littoral ou à l'accueil de la Mairie aux horaires d'ouverture du public.

Retrouvez l'information sur le site de Sud Vendée Littoral : Plan Local d'Urbanisme Intercommunal.

Ci-dessous les fichiers de consultation : 

A1. Prescription d’élaboration du PLUi – Ex CCPSH

A2. Délibération prenant acte du débat sur le PADD – Ex CCPSH

A3. Décision de poursuite du PLUi – Sud Vendée Littoral

A4'. Délibération prenant acte du débat sur le PADD – Communes

A4. Délibération prenant acte du débat sur le PADD – Sud Vendée Littoral

A5. Délibération relative à l’intégration du contenu modernisé du PLU

A6. Délibération relative à la modification de la charte de gouvernance

A6. Délibération relative à la modification de la charte de gouvernance – Annexe

A8. Délibération prenant acte du débat sur le PADD – Sud Vendée Littoral

A8’. Délibération prenant acte du débat sur le PADD – Communes